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Clôturé, en attente du résultat Transport scolaire

Accord cadre à bons de commande de services de location d'autobus ou d'autocars avec chauffeur CCPS

Communauté de Communes du Pays Solesmois · Solesmes, Nord

Publié le 6 juillet 2026 · Catégorie d'achat : Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Date limite
27 juillet 2026
Procédure
Ouverte à toutes les entreprises
Durée
4 ans
Le marché a
5 parties

Communauté de Communes du Pays Solesmois (Solesmes, Nord) a lancé cet appel d'offres : accord cadre à bons de commande de services de location d'autobus ou d'autocars avec chauffeur CCPS. C'est un appel d'offres ouvert, sur 4 ans. Il est découpé en 5 lots. Les offres étaient attendues jusqu'au 27 juillet 2026. Le résultat n'est pas encore publié : il apparaîtra sur cette page.

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Comprendre ce résultat

Qui a gagné et pourquoi, à quel prix face au budget, comment l'acheteur a noté, et quand le marché reviendra.

Ce que demandait l'acheteur

À savoir avant de répondre

  • Références : exigées sur 3 ans
  • Assurances : assurance des risques professionnels pertinents (RC)
  • Variantes interdites : proposez exactement la solution demandée.
  • Habilitation à engager le candidat (pouvoirs de délégation de signature)
  • Régularité de la situation en cas de procédure de redressement judiciaire
  • Attestation de régularité au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail (emploi des travailleurs handicapés)
  • Garanties financières suffisantes pour l'exécution de l'accord-cadre

Les offres étaient attendues jusqu'au lundi 27 juillet, 14 h.

Les 5 parties

  • 1. Transport Services à la personne
  • 2. Transport Piscine
  • 3. Transport Culture
  • 4. Transport Déchets
  • 5. Transport Divers

L'acheteur : Communauté de Communes du Pays Solesmois

  • 1 marché depuis 2020
  • 0 marché ouvert aujourd'hui
  • Solesmes
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