La recherche lit aussi le contenu des marchés : essayez « Qualibat », « pompe à chaleur » ou « cantine ».

Clôturé, en attente du résultat Services

Assurance : responsabilité et risques annexes

Conseil Départemental des Pyrenees-Orientales · Pyrénées-Orientales

Publié le 2 septembre 2026 · Catégorie d'achat : Services d'assurance responsabilité civile

Date limite
2 octobre 2026
Procédure
Ouverte à toutes les entreprises
Durée
5 ans

Conseil Départemental des Pyrenees-Orientales (Pyrénées-Orientales) a lancé cet appel d'offres : assurance : responsabilité et risques annexes. C'est un appel d'offres ouvert, sur 5 ans. Les offres étaient attendues jusqu'au 2 octobre 2026. Le résultat n'est pas encore publié : il apparaîtra sur cette page.

Les appels d'offres des Pyrénées-Orientales, chaque matin

Gratuit, sans carte bancaire. Désinscription en un clic.

Pour le prochain marché de ce type

Comprendre ce résultat

Qui a gagné et pourquoi, à quel prix face au budget, comment l'acheteur a noté, et quand le marché reviendra.

Ce que demandait l'acheteur

À savoir avant de répondre

  • Références : exigées sur 3 ans
  • Assurances : attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances
  • Moyens humains et matériels : à présenter
  • Variantes interdites : proposez exactement la solution demandée.
  • Avance : exclue
  • Clause sociale : oui
  • Clause environnementale : oui
  • Être habilité à présenter des opérations d'assurances (Code des assurances)
  • Fournir lettre de candidature DC1
  • Fournir déclaration du candidat DC2
  • Mandat de la compagnie pour courtiers ou agents
  • Attestation d'inscription Orias pour intermédiaires

Les offres étaient attendues jusqu'au vendredi 2 octobre, 17 h.

L'acheteur : Conseil Départemental des Pyrenees-Orientales

  • 2 272 marchés depuis 2020
  • 7 marchés ouverts aujourd'hui
  • Perpignan
Recevoir ses prochains marchés

Ses autres appels d'offres ouverts

Ses derniers marchés attribués

Ses 2 272 marchés depuis 2020 et qui les gagne ›

Les appels d'offres des Pyrénées-Orientales, chaque matin

Gratuit, sans carte bancaire. Désinscription en un clic.