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Marché d'assurances - Risques statutaires

Grenoble Alpes Metropole · Isère

Publié le 14 juin 2026 · Catégorie d'achat : Services d'assurance accidents

Date limite
15 septembre 2026
Procédure
Ouverte à toutes les entreprises

Grenoble Alpes Metropole (Isère) a lancé cet appel d'offres : marché d'assurances - Risques statutaires. Le présent contrat concerne les agents titulaires et stagiaires, affiliés à la CNRACL et, les stagiaires et titulaires détachés d'une administration de l'Etat ou de la fonction publique hospitalière ou territoriale et qui sont en activité normale de service, sous réserve que Grenoble-Alpes Métropole supporte effectivement la charge statutaire des risques assurés au titre du présent contrat. C'est un appel d'offres ouvert. La notation sur 100 points : valeur technique 50, prix des prestations 50. Les offres étaient attendues jusqu'au 15 septembre 2026. Le résultat n'est pas encore publié : il apparaîtra sur cette page.

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Comprendre ce résultat

Qui a gagné et pourquoi, à quel prix face au budget, comment l'acheteur a noté, et quand le marché reviendra.

Ce que demandait l'acheteur

Comment l'acheteur va noter

Technique et prix comptent autant · 50 points contre 50

  • Valeur technique 50
  • Prix des prestations 50

À savoir avant de répondre

  • Références : exigées sur 3 ans
  • Qualifications : Attestation ACPR (agréments de branches), Attestation d'adhésion à l'Orias (si intermédiaire)
  • Assurances : Assurance responsabilité civile professionnelle (si intermédiaire)
  • Variantes interdites : proposez exactement la solution demandée.
  • Avance : prévue
  • Retenue de garantie : prévue
  • Déclaration sur l'honneur (Dc1)
  • Lettre de candidature (Dc1)
  • Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée
  • Mandat habilitant à engager l'assureur (si intermédiaire)
  • Attestation de constitution d'une caution financière (si intermédiaire)

Les offres étaient attendues jusqu'au mardi 15 septembre, 12 h.

L'acheteur : Grenoble Alpes Metropole

Grenoble Alpes Metropole

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